Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées par [NOM_SOCIÉTÉ] (ci-après « le Vendeur ») via le site zelligeartisanal.com (ci-après « le Site »). Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 — Produits

Les zellige commercialisés sont des carreaux artisanaux fabriqués à la main à Fès, Maroc. En raison de leur nature artisanale, des variations de teinte, de texture et de dimensions (±2 mm) sont inhérentes au procédé de fabrication et ne constituent pas un défaut. Ces caractéristiques font partie intégrante de l'authenticité du produit.

Les photographies présentées sur le site sont données à titre indicatif. Les couleurs réelles peuvent légèrement différer selon les conditions d'éclairage et les paramètres d'affichage de votre écran. Il est recommandé de commander des échantillons avant toute commande de grande quantité.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros HT/m². La TVA applicable sera précisée lors de la validation de la commande selon le pays de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 — Commande

Toute commande est ferme et définitive dès sa validation et le paiement de l'acompte. La commande est confirmée par email. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande en cas d'indisponibilité du produit, d'un problème d'approvisionnement ou d'une erreur manifeste de prix.

Article 5 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne de façon sécurisée via Stripe. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) et virement bancaire. Les données bancaires sont chiffrées et ne transitent pas sur les serveurs d'Zellige Artisanal.

Article 6 — Délais de fabrication et livraison

Chaque commande est fabriquée à la main dans notre atelier de Fès. Le délai de fabrication est de 8 semaines à compter de la validation de la commande. À l'issue de la fabrication, la livraison prend 7 à 10 jours ouvrés selon la destination.

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif. Zellige Artisanal ne peut être tenu responsable de retards dus à des événements indépendants de sa volonté (grèves, retards douaniers, cas de force majeure).

Article 7 — Livraison et franco de port

Les frais de livraison sont calculés selon la surface commandée et indiqués lors de la validation de la commande. Le franco de port (livraison offerte) s'applique au-delà d'un certain seuil de surface. Les tarifs en vigueur sont consultables sur le site.

La livraison s'effectue à l'adresse indiquée lors de la commande. L'acheteur est responsable de la présence d'une personne apte à réceptionner la marchandise.

Article 8 — Réception et réclamations

À la réception, l'acheteur est tenu de vérifier l'état des produits. En cas de dommage apparent dû au transport, les réserves doivent être notées sur le bon de livraison du transporteur et confirmées par email à contact@zelligeartisanal.com dans les 48 heures suivant la livraison.

Article 9 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les zellige étant fabriqués sur commande selon les choix de couleur et de format du client, les commandes ne peuvent pas faire l'objet d'un retour.

Des échantillons sont disponibles à la commande pour permettre au client de vérifier les couleurs et les textures avant de passer commande.

Article 10 — Garantie et responsabilité

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Zellige Artisanal ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise pose, d'un entretien inadapté ou d'une utilisation non conforme aux recommandations.

Article 11 — Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort de Paris.

Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV :
Email : contact@zelligeartisanal.com
Téléphone : +33 966 909 402